Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIME DEUX MILLE
GOASGUEN JEAN YVES

Numéro de dépôt :
97664808
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque MILLESIME DEUX MILLE

Déposée le 17 février 1997 par GOASGUEN JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLESIME DEUX MILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est GOASGUEN JEAN YVES, domicilié(e) 7, BOULEVARD DU 14 JUILLET, 56290 PORT-LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GOASGUEN JEAN-YVES - France.

La marque MILLESIME DEUX MILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME DEUX MILLE est expirée depuis le 17 février 2007.

GOASGUEN JEAN YVES a également déposé les autres marques suivantes : ANNO MM deux mille , 0010 0000 0000 0000 , MILLE + MILLE , AN 2 MIL , AN 2 103 , DEUX MILLE


GOASGUEN JEAN YVES - 7, BOULEVARD DU 14 JUILLET, 56290 PORT-LOUIS - France


MR GOASGUEN JEAN-YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

- Papeterie. - Bagages et articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). - Articles d'habillement. - Jouets et jeux. - Boissons non alcooliques et bières. - Cigarettes et articles pour fumeurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.